Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROTTES DE VENDANGEURS
choc'fleurs, sas

Numéro de dépôt :
4251150
Date de dépôt :
21/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2026
CROTTES DE VENDANGEURS de choc\'fleurs

Présentation de la marque CROTTES DE VENDANGEURS

Déposée par voie électronique le 21 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROTTES DE VENDANGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) choc'fleurs domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, choc'fleurs, M. christian guilleminot domicilié(e) le moulin du brioux - 18220 - morogues - France.

La marque CROTTES DE VENDANGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTES DE VENDANGEURS arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

choc'fleurs a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNEMENT VOTRE , LEGENDES VAUDOUES , LES MOMES BIO , JACQUES COEUR , FLEURS ET CHOCOLAT , LES CHANVRINETTES , FLOREM , LES GINGEMBRINETTES , LES VIGNERONNETTES , FLOREM


choc'fleurs, sas - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France


choc'fleurs, M. christian guilleminot - le moulin du brioux - 18220 - morogues - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.